Telebib 2 Value - X010 (Attribute qualifier)
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VALUE DESCRIPTION OBSOLETE 0200 Type de pr�t 0210 Type de r�vision pr�t 0300 Type de remboursement 1222 Type de solde restant d� 1400 Fiscalit� de la prime assurance vie 1401 Objectif global du contrat 1402 Type derni�re prime pay�e 1403 Type de prime 1404 R�gime d'imposition de la prestation 1910 Type de bénéficiaire standard 1A10 Type de bénéficiaire acceptant 2200 Type d'allocation pour invalidit� de longue dur�e 3020 Type de r�sidence 3100 Usage de l'immeuble 3103 Code commerce ( NACE ) 3104 Code commerce (NACEBEL) 3110 Qualit� du preneur d'assurance 3130 Type de créancier 3133 Type d'institution 3151 Syst�me d'�valuation 3153 Degré de finition/age 3157 Type de valeur assur�e 3164 Type base de calcul de la prime 3170 Type d'habitation 3171 Type d'habitation - d�tail 3172 Affectation du Bâtiment 3173 Genre du Bâtiment 3175 Type de roulotte 3191 Type du bonus anticipatif 331N Unit� du capital 3433 Limitation risque �lectricit� 3462 Type protection et pr�vention (Vol) 3464 Type de couverture vol contenu 3467 Classe des mesures de s�curit� 34B6 Type allocation (dommage commercial) 3V12 Type de construction 3V13 Part des mat�riaux combustibles 3V16 Type de toiture 3V18 Degré de r�novation 3V1C Type de pr�fabriqu� 3V1D Classe de véhicules coassur�s 3V1H Type de toiture - d�tail 3V30 Motif suppression un des capitaux 3V60 Degré de risque de la r�gion 3V61 Degré d'occupation 3V62 Contigu�t� 3V73 Localisation du garage par rapport du Bâtiment 4100 Type de couverture R.C. - Vie Priv�e 4112 Extension de garantie 15/03/2005 4132 Type d'animal 4160 Type de famille 4441 Limites territoriales du permis 5003 Type de véhicule 5008 Type de plaque d'immatriculation 5009 Type du véhicule non-inscrit 31/12/2004 500G Cat�gorie véhicule 500J Type de plaque d'immatriculation sp�ciale 500U Statut du record Technicar 500V Disponibilit� du record Technicar 5015 Type de carburant 5016 Sous-type de carburant 5019 Couleur du véhicule 501G Type de traction 501I Emplacement des cylindres 5037 Degré de couverture TVA 507X Titulaire du document 5125 Type de conducteur 5197 Classe de risque (occupation) 5198 Type de capacit� diminu�e 519A Mode d'obtention du permis de conduire 519B Code pays 5200 Usage du véhicule 5201 Extension usage du véhicule 5212 Type de produit dangereux 5232 Type de flotte 5270 Limitation territoriale pour l'usage du véhicule 5271 Extension limitations territoriales 5300 Degré bonus/malus d'application 5301 Classe de bonus/malus d'application 5302 Classe de bonus/malus pr�c�dente 5303 Classe de bonus/malus de r�f�rence 5310 Degré bonus/malus pr�c�dent 5311 Degré bonus/malus année -2 15/03/2005 5312 Degré bonus/malus année -3 15/03/2005 5314 Degré bonus/malus � l'origine 15/03/2005 5315 Degré bonus/malus d'application (DM) 15/03/2005 5321 Degré bonus/malus dans la compagnie pr�c�dente 15/03/2005 5340 Degré bonus/malus de r�f�rence 5341 Degré bonus/malus de r�f�rence (DM) 15/03/2005 5400 Type de valeur couverte (véhicule) 5410 Etat � l'achat 5420 Garage 5491 Classe de risque en CASCO 5501 Genre de remorque 31/12/2004 5503 Type de remorque 31/12/2004 5509 Extension type de remorque 31/12/2004 5542 Code capacit� de charge 5609 Type propri�t� 5612 Type de mod�le 5616 Bo�te de vitesse 5617 Transmission 5618 Type de carburant 5628 Type de freins avant 5629 Type de freins arri�re 5630 Servofrein 5631 ABS 5632 Direction assist�e 5634 Type de syst�me antivol de véhicule 5637 Service d'agr�gation du syst�me antivol 5638 Type de syst�me antivol complémentaire 31/12/2004 5639 Genre du syst�me antivol 563D Genre regroupement véhicule 563E Segment véhicule 563F Syst�me DLR 563G Caract�re sportif (nouvelle formule Assuralia) 563H Norme de d�pollution du véhicule 5640 Force du crochet d'attelage 5730 Statut de la facture 5V03 Nature mesures apr�s sinistre 5W21 Extension garantie recours ( prot. jur. ) 15/03/2005 5W22 Insolvabilit� tiers hors Belgique ( prot. jur. ) 15/03/2005 5W31 Extension tiers ( occupants ) 15/03/2005 5W3B Capitaux index�s ( occupants ) 15/03/2005 6402 Organisme s�curit� sociale 9301 Type de voyage 9302 Destination de voyage 9900 Type d'objet (chose) A020 Type d'assureur en coassurance A026 R�glementation coassurance A04A Motif de connexit� A055 Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet A056 Etat de l'acceptation du projet d'assurance sans couverture A071 Type de tarification A077 Mode de calcul de la prime A080 Type de r�assurance A095 Motif de transfert A10C Langue de communication A10L Code r�gion A10T Code langue de l'intervenant A10Y Adressage au d�but d'une lettre A10Z Adressage à la fin d'une lettre A121 Nationalit� A123 Etat civil A124 Sexe A130 Statut juridique A131 Personne physique ou morale A132 Statut social A133 Statut juridique ( �tranger ) A134 Statut juridique - abr�viation A135 Collectivit� A136 Affiliation Touring Club Belgium A139 Code comit� paritaire A146 Moyen de transport principal A173 Assujettissement à la TVA A175 Statut fiscal A176 Statut fiscal complémentaire A18Z Type d'adressage en cas de domiciliation A192 Type du permis de conduire A1D5 Type de sanction (en relation avec le permis de conduire) A1ZU Champ d'application de la modification A306 Motif de l'avenant A310 Domaine d'application de la suspension A311 Motif de suspension A314 Origine de la r�siliation, annulation ou suspension A325 Fractionnement de la prime A32B Type de suppl�ment/r�duction sur prime A32F Type de d�rogation d'acceptation A330 Statut de r�siliation A410 Statut mandat de placement A413 Type de bar�me de commissionnement A46D Type d'agence A46E Type des activit�s de l'agence A46F Sp�cialit� de l'agence A48A Type de destinataire pour Echanges80 A505 Type de paquet de polices A506 Type client�le A535 Crit�re de segmentation A546 Confection des avis d'échéance A600 Mode d'encaissement quittance terme A601 Code de domiciliation A602 Mode d'encaissement quittance comptant A603 Mode d'enc. quittance terme � date d'échéance interm�d. A604 Adressage de la quittance A650 Statut du paiement de la derni�re prime A660 Unit� mon�taire A665 Devise de communication A670 Degré d'exon�ration de taxe A692 Code communication des frais de fractionnement A705 Motif de r�siliation B001 Type de quittance B041 Genre du mouvement ( sur une quittance ) B051 Statut de recouvrement ( de la quittance ) B052 Statut de payement ( de la quittance ) B405 Motif de remise ( DRQ ) BRBC Raison pour code BRB B C050 Type de gestion C051 Etat du dossier C090 Destination de la correspondance C114 Qualit� de la partie adverse C1A9 Capacit� du "d�couvreur" C221 Circonstance du sinistre C240 Type d'autorit� intervenante C250 Responsabilit� ou responsabilit� probable C255 Type de r�glement (de sinistre) C33A Code lieu de l'expertise C384 Capacit� du preneur dans le sinistre C411 Type d'expertise C413 Type de d�signation de l'expert C416 Type d'expert C418 Origine de la demande d'expertise C41C Mode d'expertise C41Y Initiation de l'expertise C41Z Type de mission C42D Code r�gion C42F Type de mandat de l'expert C446 Code devise du retour de la mission C460 Type de tarification des honoraires C4A7 Type d'encodeur C4BD Garantie de paiement pour l'�paviste C4CA Exp�diteur du document C4E5 Statut du paiement direct C608 Mode de paiement C60A Type de bénéficiaire C60C Nature de paiement C60D Destinataire du payement C60K Type paiement ( avance ou solde ) C60X Signe des montants C834 Capacit� du correspondent dans le sinistre CL42 Cat�gorie RGPT CL90 Type d'affiliation à la mutuelle CL91 Lien avec preneur d'assurance CL94 Lien avec tiers CLA0 Type accident personnel CM41 Origine des d�g�ts des eaux CM51 Type de vitre CM61 M�thode d'intrusion CNA1 Type d'accident (RC) CNA2 R�le de l'intervenant qui a provoqu� l'accident CNA5 Relation preneur - animal/chose qui a provoqu� l'accident CP01 Type de franchise (Informex) CP17 Type de remorquage du véhicule endommag� CP19 M�thode de vol CP21 Type de plafond tiers payant CP24 Origine derni�re modification plafond paiement direct CP31 Issue de l'expertise CP34 Sort de l'�pave CP42 Type de la première �valuation CP49 Type de contr�le technique CP4A Type de perte totale CP79 Type de gestion compensation RDR CP7B Type d'attribution compensation RDR CP86 Bar�me RDR CP89 Mode de fixation du principal RDR CQ15 Cat�gorie fine de profession ( pour A.T. ) CQ38 Statut pour la s�curit� sociale CQ3A Raison du non-assujettissement à la s�curit� sociale CQ41 P�riodicit� de la r�mun�ration CQ54 Type de l�sion CQ57 Localisation des l�sions CQ60 Cons�quence des l�sions CQ77 Type autre occupation CQ79 Type agent mat�riel CQ81 Forme d'accident CQ94 Mesures pr�ventives (contre accident) CQI0 Phase de gestion A.T. CQI3 Niveau de gravit� CQIE Type d'�v�nement A.T. CQIG Objet du litige CT1X Type de t�moin EW01 Motif d'annulation EW06 Nature de l'avenant 31/12/2004 EW11 M�thode d'impression de documents EW20 Type de demande des impay�s M03J Type d'abandon de recours M03K Implication de l'abandon de recours M100 Type de capital assur� P11T Type de franchise Z224 Statut de la plaque d'immatriculation Z245 DIVbis - Pays de stationnement habituel du véhicule Z246 DIVbis - Pays de la victime Z251 Type de demandeur Z271 Raison du d�signalement Z280 SAS - Usage du véhicule assur� Z281 SAS - Etat du dossier sinistre Z282 SAS - Responsabilit� du conducteur Z283 SAS - Disponibilit� des données du conducteur Z602 Qualit� de la personne dans le dossier Z604 Motif d'enregistrement Z605 Tranche de montant
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