Telebib 2 Value - X069 (Boolean indicator qualifier)
VALUE DESCRIPTION OBSOLETE 1010 Contrat g�n�re des participations bénéficiaires 1020 Contrat assujetti � p�r�quation 1405 Imposition de la prestation 1911 bénéficiaire a accept� l'avantage du contrat 2040 Rachat du d�lai de carence 2110 L'intervenant est conducteur d'un v�hicule � risque 2112 (Candidat)preneur soumis à la loi sur les A.T. 2131 L'intervenant pratique une profession d'ind�pendant/lib�rale 2140 L'intervenant est un assur� suppl�mentaire 21V4 (Candidat)preneur pratique des sports exclus 21V5 (Cand.)preneur pratique du sport comme amateur non-remun�r�. 21V6 (Candidat)preneur est dans un bon �tat de sant� 21V9 Subrogation conventionnelle 2250 Maintien du d�lai de carence apr�s 60 ans 3010 Plus d'une situation de risque 3154 Bâtiment �quivalent � nouvelle construction 3158 R�duction pour acte de cr�dit pass� 3159 R�duction pour ach�t Bâtiment 315A Bâtiment en caducit�, en d�molition ou destin� � d�molition 3180 Supprimer la r�gle proportionnelle 3411 Extension du capital ou des garanties 3412 Extension des garanties 3414 Abandon de recours 3415 Fluctuation du capital assur� 3418 Pr�sence d'un syst�me de protection incendie 3419 Franchise 3421 Extension du capital assur� 3422 Extension pression de neige 3423 Rachat franchise 346A Exclusion bijoux 346B Couverture mondiale 346C Pr�sence d'un syst�me de protection vol 3477 Pr�sence d'une ensiegne 3478 Pr�sence d'une antenne 34C0 Garantie Inondation annul�e suite � assainissement 34C1 Zone de d�bordement naturelle 34C2 Zone inond�e r�cemment 34V0 M�me garantie couvert par autre contrat de la m�me cie 3D01 L'intervenant est habitant 3D02 L'intervenant est exploitant 3V10 Pr�sence d'une plate-forme en mat�riaux combustibles 3V11 Bâtiment en mat�riaux combustibles 3V14 Véhicule compris dans le risque 3V15 Habitation pr�fabriqu�e 3V17 El�ments portants en mat�riaux combustibles 3V1A R�novation date de moins de 20 ans 3V1E Bâtiment dans un �tat n�glig� 3V1G Bâtiment en bon �tat d'entretien 3V20 Bâtiment en construction 3V21 Jeunes mari�s 3V40 Application franchise g�n�rale contractuelle 3V50 Bâtiment moins large que la largeur de r�f�rence 3V63 Bâtiment � plusieurs appartements 3V64 Bâtiment avec concierge r�sident 3V6A Appartement sur �tage 3V6B Bâtiment contigu 3V70 Cave pr�sente dans le Bâtiment 3V71 Grenier pr�sent dans le Bâtiment 3V72 Garage pr�sent dans le Bâtiment 3V80 Pr�sence d'une piscine 3V81 Pr�sence de chauffage sur base d'�nergie solaire 411A Exclusion droit à la consommation 4122 Naissance 1er enfant 4135 Dommages aux chevaux pour un assur� uniquement 4430 Assur� est organisateur chasse 4431 Assur� est chasseur-tireur 4432 Assur� est garde-chasse 500H Véhicule de risque en vol 500I Véhicule couvert en vol 501F Moteur � catalyseur 501P Véhicule equip� d'une installation LPG 502D Demande d'immatriculation transmise à la DIV 502X Véhicule immatricul� sous plaque transit 31/12/2004 5033 Valeur AVC standard comprise dans la valeur catalogue 503B Couverture TVA en cas de perte totale 509Z Propri�taire diff�rent de preneur 5207 Usage du v�hicule inf�rieur � un nombre sp�cifi� de km/an 5230 Véhicule fait partie d'une flotte 5240 Assurance choses transport�es 5250 Mandat de r�paration 5320 Adaptation bonus/malus 5323 Sinistralit� attest�e 5401 Couverture taxe de mise en circulation 5599 Tirer remorque 5601 Véhicule est d�capotable 5602 Véhicule � caract�re sportif 5605 Carrosserie autre que t�le en acier 5606 Financement 5608 Syst�me antivol 5611 Véhicule est coup� 5613 Véhicule tout-terrain 5614 Turbo 5615 Moteur � injection 561A Véhicule est old-timer 563I Compresseur 5V00 Intervenant est conducteur unique 5V0L Indication "bon conducteur" 5V0N L'intervenant est-il en possession d'une attestation B/M ? 5V0P Police pr�c�dente - v�hicule couvert en DM 5V0S La police pr�c�dente a �t� r�sili�e 5V0T Intervenant exclu comme conducteur du v�hicule 5V1S Conducteur a suivi un stage �cole de conduite 5V1U En possession d'une attestation m�dicale de conduite 5V5V Conduite du v�hicule limit�e au conducteur et son conjoint 14/01/2003 5V5Y Conduite occasionnelle par partenaire 14/01/2003 5V5Z Possession pdc moins longtemps que dur�e de r�f�rence 5V60 Conducteurs au-dessus de l'�ge de r�f�rence 5V65 Véhicule neuf à la souscription 640A Employeur est entreprise 1967 641B Prime adaptable � l'�volution du risque 6911 Personnel temporaire 69A2 (Personnel) Soumis à la securit� sociale A027 Police de coassurance A060 Police pr�sign�e A061 Pr�sence clause hypoth�caire A062 Contrat mis en gage A063 Avance sur police A064 Avance sur garantie ACRI A065 Il y a une version future du contrat A09Z Données confirm�es A128 Habitant sous le m�me toit A12B L'intervenant est un ressortissant de la UE. A12C L'intervenant est employ� par l'OTAN ou le SHAPE. A12D Parent membre du Touring Club Belgium A142 L'intervenant excerse une activit� � risque A144 Attestation navetteur fourni A145 Pharmacien - dossier INAMI A1ZX Acte technique concomitant A210 Le preneur ou plus d'une personne r�sidente > 65 ans A225 Personne isol�e A226 Personne du troisi�me �ge A227 Personne vit en foyer A32A Pluralit� de v�hicules assur�s A370 Clauses sinistres pr�sentes A371 Sinistre en cours A40A Producteur actif A411 Commission scind�e A412 Affaire propre A417 Producteur partenaire A534 Montants � indexer A537 R�ponse action commerciale A538 Tarif pr�f�rentiel d'application A690 Calcul frais de fractionnement sur imp�ts et frais A691 Calcul commission sur frais de fractionnement B044 Historique absent ( pour une quittance ) B055 Une quittance pr�c�dente est impay�e B056 Annulation des quittances termes d�j� �mises C060 Application de la convention RDR C061 Notre assur� est garanti en R.C. C062 La compagnie de l'assur� a adh�r� aux conventions RDR C063 L'accident avec contact est survenu en Belgique C064 Les v�hicules sont soumis � l'assurance obligatoire C065 L'accident r�pond aux crit�res du bar�me RDR C230 D�claration accident sign�e conjointement C231 R�dig� PV C232 T�moins C233 Morts ou bless�s C234 Alcootest effectu� C236 Dégâts mat�riels C237 Plus de 3 tiers C251 Responsabilit� �tablie C320 Garage/R�parateur agr��/conventionn� C321 Tiers payant C381 Montant du dommage �tabli C383 L'intervenant profite d'un r�gime TVA pour handicap�s C403 Expert design� C40N Expert appoint� C41E Interdiction de modification du % de r�cup. TVA du l�s� C443 Expertise cl�tur�e C452 Perte totale C467 Transit d'honoraires C4A3 Appel d'offres expir� C4BB Appel d'offres retir� C4BC Offre d�class� C4D1 Franchise � d�duire lors du payement direct C4E1 Un v�hicule de remplacement est fourni C4E7 R�parateur raccord� C642 Plus de 5 paiements CH99 Plus de 4 correspondants CL0G Domicili� en Belgique CL93 Indemnis� par le preneur d'assurance CL95 Habitant avec tiers CM63 Acc�s verrouill� CM64 Locaux occup�s CM65 Menaces ou violences CNB1 Accord indemnisation tiers CNB2 Demande de paiement recue du tiers CNB3 Poursuite judiciaire du tiers CP11 Date de 1i�re mise en circulation connu CP12 Le v�hicule est immobilis� CP15 Le v�hicule montre des d�g�ts ant�rieurs CP60 Le v�hicule a �t� remorqu� CP61 Une r�paration provisoire distincte a �t� ex�cut�e CP77 Calcul Audatex CQ05 Employeur souhaite une enqu�te m�dicale CQ2F Victime travail aussi pour autre employeur CQ2G Victime travail en sous-traitance chez un autre employeur CQ2H Victime nomm�e CQ32 Affili� � l'assurance petits risques CQ33 La victime est couverte par un autre contrat (droit commun) CQ40 Travail � temps plein CQ51 Premiers soins donn�s CQ68 Premier jour d'interruption complet CQ76 Occupation habituelle CQI1 Refus administratif CQI2 Cas douteux CQI6 Proth�se attribu�e CQID L'intervenant est devenu rentier D099 Crit�re qui n�cessite une validation de la compagnie D248 Lettre de renon transmise à la compagnie pr�c�dente P00D Application des pouvoirs du courtier P10U P�riode indiqu�e sans plus P11S La franchise n'est pas d'application Z284 SAS - Sinistre d�j� pris en compte Z601 Personne physique impliqu�e (R.S.R.) Z607 Il y a-t-il contestation de la fiche R.S.R. Z613 Adresse douteuse
