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Contient une formule. Une formule est la distinction faite par une compagnie � l'int�rieur d'une garantie ou d'une sous-garantie pour indiquer la possibilit� choisie par le preneur d'assurance parmi les diverses variantes dans cette garantie. Il n'est d�s lors pas possible qu'une m�me garantie soit souscrite deux fois dans une police avec deux formules diff�rentes. Exemples : Dégâts mat�riels valeur agr��e ou valeur r�elle, avec ou sans franchise; invalidit� permanente avec ou sans aggravation progressive; ... |
