> Syntax independent - MCIs - Messages > Details > Representations
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MCIs
Message Content Inventory Archived, and was part of release 201201 :
 Identifier : M0109 - Contrat, tarification - (Tarification - Données tarification ou contrat futur) - ( TB2-UN/Edifact MIG : Fr / Nl ) - (UN/Edifact & XML/JSON : added info )
Sender : Insurer
Receiver : Broker
Status : 3 - Version : 1
Seq. n° n
u
d
(*)		 Data element
Code list
 Usage
 Mandatory
Conditional
Optional (**)
Condition(s)
TB2 UN/EDIFACT representation
Indicator
Identifier
Version
10  
Message issuing date and time
No
-
-
Mand.
 
XEH+01+2+0109+++domain++++yyyymmddhhmm+xx' (=X916 and =X918) (domain is mandatory) 
20 u 
Message content inventory identifier
No
-
-
Mand.
 
XEH+01+2+0109+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0109' (=X943) 
30 u 
Message content inventory version
No
-
-
Mand.
 
XEH+01+2+0109+++domain++++yyyymmddhhmm+xx:::M0109:1' (=X944) 
40  
Contrat
No
-
-
Mand.
 
XEH+01+2 
50 u 
Type de police
Yes
7
Mand.
 
IPD+A502 
60  
Produit, Code ET libellé
No
-
-
Option.
if present- then both code AND label 
IPD+A532+code::002:label' 
70 n 
Date de demande du document
No
-
-
Mand.
La date à laquelle le courtier a effectuée la demande 
DTM+059 
80 n 
Date d'émission du document
No
-
-
Mand.
 
DTM+010 
90 n 
Date de l'envoi du document
No
-
-
Option.
 
DTM+115 
100 n 
Date de début de validité du document
No
-
-
Mand.
 
DTM+032 
110 n 
Date fin de validité du document
No
-
-
Mand.
 
DTM+038 
120 n 
Date de réception du document
No
-
-
Option.
La date à laquelle le courtier a réceptionnée la tarification 
DTM+044 
130  
Date d'échéance principale
No
-
-
Option.
 
DTM+004 
140  
Date d'effet
No
-
-
Option.
 
DTM+008 
150 n 
Date initiale du contrat
No
-
-
Option.
 
DTM+137 
160 n 
Date de référence tarif
No
-
-
Option.
 
DTM+062 
170  
Date d'expiration
No
-
-
Option.
 
DTM+138 
180  
Durée
No
-
-
Option.
 
DTM+006 
190  
Durée de reconduction du contrat
No
-
-
Option.
 
DTM+007 
200  
Date première prime terme
No
-
-
Option.
 
DTM+025 
210  
Date dernière prime
No
-
-
Option.
 
DTM+028 
220  
Date première commission
No
-
-
Option.
 
DTM+023 
230  
Date dernière commission
No
-
-
Option.
 
DTM+024 
240 d 
Date d'annulation
No
-
-
Option.
 
DTM+002 
250 u 
Date de résiliation
No
-
-
Cond.
Si tarification en vue d'avenant 
DTM+019 
260 u 
Date de suspension
No
-
-
Cond.
Si tarification en vue d'avenant 
DTM+060 
270  
Date de mise en police package
No
-
-
Option.
 
DTM+147 
280 n 
Numéro de la tarification compagnie
No
-
-
Mand.
 
RFF+004 
290 n 
Numéro de la note de calcul
No
-
-
Option.
 
RFF+034 
300 u 
Numéro de police
No
-
-
Cond.
Si tarification en vue d'avenant 
RFF+001 
310 u 
Numéro d'avenant
No
-
-
Cond.
Si tarification en vue d'avenant 
RFF+002 
320 n 
Nouveau numéro de police
No
-
-
Option.
 
RFF+014 
330  
Numéro de la police remplacée
No
-
-
Option.
 
RFF+015 
340 u 
Numéro de police Assuralia
No
-
-
Cond.
Si tarification en vue d'avenant 
RFF+016 
350 n 
Numéro autre police à la compagnie
No
-
-
Option.
Sert uniquement comme élément aidant à identifier le preneur pré-existant chez l'assureur 
RFF+006 
360  
Numéro de groupement de polices
No
-
-
Option.
 
RFF+072 
370  
Référence de la flotte
No
-
-
Option.
 
RFF+005 
380 n 
Numéro "affinité"
No
-
-
Option.
 
RFF+067 
390 n 
Référence des conditions générales
No
-
-
Option.
 
RFF+023 
400 n 
Référence des conditions particulières
No
-
-
Option.
 
RFF+033 
410 n 
Numéro de dérogation
No
-
-
Option.
 
RFF+032 
420  
GUID (Globally Unique IDentifier) du message, sera référencé par le(s) document(s) annexe(s)
No
-
-
Cond.
Mandatory when added documents are sent. 
RFF+084 
430 d 
Référence des paiements
No
-
-
Option.
 
RFF+068 
440  
Etat de la police
Yes
2
Cond.
Si tarification en vue d'avenant 
ATT+A003 
450 n 
Etat de l'acceptation de la nouvelle affaire ou du projet
Yes
2
Option.
 
ATT+A055 
460 n 
Etat de l'acceptation du projet d'assurance sans couverture
Yes
1
Option.
 
ATT+A056 
470 n 
Type de tarification (nouvelle affaire / en vue d'avenant / en vue de reprise)
Yes
1
Mand.
 
ATT+A071 
480 n 
Mode de calcul de la prime
Yes
1
Option.
 
ATT+A077 
490 n 
Type de dérogation d'acceptation
Yes
0
Option.
 
ATT+A32F 
500 n 
Type de paquet de polices
Yes
2
Option.
 
ATT+A505 
510 n 
Type clientèle
Yes
2
Option.
 
ATT+A506 
520 n 
Critère de segmentation
No
-
-
Option.
 
ATT+A535 
530  
Fractionnement de la prime
Yes
3
Mand.
 
ATT+A325 
540  
Mode d'encaissement quittance terme
Yes
1
Mand.
 
ATT+A600 
550  
Mode d'encaissement quittance comptant
Yes
1
Option.
 
ATT+A602 
560  
Mode d'encaissement quittance terme à date d'échéance intermédiaire
Yes
1
Option.
 
ATT+A603 
570 u 
Code de domiciliation
Yes
2
Option.
 
ATT+A601 
580  
Unité monétaire
Yes
3
Option.
 
ATT+A660 
590  
Degré d'exonération de taxe
Yes
1
Option.
 
ATT+A670 
600  
Code communication des frais de fractionnement
Yes
1
Option.
 
ATT+A692 
610 d 
Motif d'annulation
Yes
4
Option.
 
ATT+EW01 
620 d 
Fiscalité de la prime assurance vie
Yes
6
Option.
 
ATT+1400 
630 u 
Motif de résiliation
Yes
5
Cond.
Si tarification en vue d'avenant 
ATT+A705 
640 u 
Motif de suspension
Yes
3
Cond.
Si tarification en vue d'avenant 
ATT+A311 
650 u 
Origine de la résiliation
Yes
1
Cond.
Si tarification en vue d'avenant 
ATT+A314 
660 u 
Statut mandat de placement
Yes
1
Cond.
Si tarification en vue d'avenant 
ATT+A410 
670  
Indicateur police résultat de vente à distance
No
-
-
Option.
 
BIN+A005 
680 n 
Analyse incluant la comparaison de l'offre disponible
No
-
-
Option.
 
BIN+A006 
690  
Police avec aliments
No
-
-
Option.
 
BIN+A323 
700  
Police avec abonnement
No
-
-
Option.
 
BIN+A324 
710  
Police de coassurance
No
-
-
Option.
 
BIN+A027 
720  
Réponse action commerciale
No
-
-
Option.
 
BIN+A537 
730  
Calcul frais de fractionnement sur impôts et frais
No
-
-
Option.
Généralement et de préférence on dit ceci au niveau de la -- et par -- garantie tarifiée. 
BIN+A690 
740  
Calcul commission sur frais de fractionnement
No
-
-
Option.
Généralement et de préférence on dit ceci au niveau de la -- et par -- garantie tarifiée. 
BIN+A691 
750  
Présence clause hypothécaire
No
-
-
Option.
 
BIN+A061 
760 u 
Contrat mis en gage
No
-
-
Cond.
Si tarification en vue d'avenant 
BIN+A062 
770  
Avance sur police
No
-
-
Option.
 
BIN+A063 
780  
Avance sur garantie ACRI
No
-
-
Option.
 
BIN+A064 
790 u 
Il y a une version future du contrat
No
-
-
Cond.
Si tarification en vue d'avenant 
BIN+A065 
800 n 
Regroupement commercial
No
-
-
Option.
 
BIN+A066 
810 n 
Application des pouvoirs du courtier
No
-
-
Option.
 
BIN+P00D 
820 n 
Prime de risque
No
-
-
Option.
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées 
MOA+102 
830 n 
Charges techniques
No
-
-
Option.
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées 
MOA+166 
840 n 
Prime technique = Prime de risque + Charges techniques
No
-
-
Option.
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées 
MOA+061 
850  
Coûts techniques
No
-
-
Option.
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées 
MOA+167 
860  
Commission
No
-
-
Option.
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées 
MOA+015 
870 n 
Ristourne sur prime : Prime nette + Ristourne sur prime = Prime nette avant ristourne
No
-
-
Option.
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées 
MOA+066:x--x:EUR:2:(status) 
880  
Frais de commercialisation = Coûts techniques + Commission
No
-
-
Option.
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées 
MOA+163 
890  
Prime nette = Prime technique + Frais de commercialisation
No
-
-
Option.
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées 
MOA+005 
900 n 
Prime nette fractionnée (sans frais de fractionnement)
No
-
-
Option.
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées 
MOA+013 
910  
Autres coûts à ajouter à la prime nette
No
-
-
Option.
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées 
MOA+105 
920  
Frais de fractionnement
No
-
-
Option.
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées 
MOA+039 
930  
Frais = Autres coûts à ajouter + Frais de fractionnement
No
-
-
Option.
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées 
MOA+017 
940  
Charges
No
-
-
Option.
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées 
MOA+016 
950  
Charges et frais = Frais + Charges
No
-
-
Option.
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées 
MOA+018 
960  
Prime brute = Prime nette + Charges et frais
No
-
-
Option.
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées 
MOA+053 
970  
Frais de quittance
No
-
-
Option.
 
MOA+100 
980 n 
Frais de police
No
-
-
Option.
 
MOA+164 
990  
Total à payer = Prime brute + Frais de quittance + Frais de police
No
-
-
Option.
 
MOA+012 
1000 n 
Partie déductible prime vie
No
-
-
Option.
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées 
MOA+029 
1010  
Commission d'acquisition - total
No
-
-
Option.
Au niveau contrat- ceci est la somme des mêmes montants au niveau des garanties tarifiées 
MOA+030 
1020 u 
Valeur de rachat du contrat à la fin de l'année précédente
No
-
-
Cond.
Si tarification en vue d'avenant 
MOA+089 
1030  
Nombre de documents annexes
No
-
-
Cond.
Mandatory when added documents are sent. 
QTY+134 
1040  
Participation coassurance
No
-
-
Option.
 
PCD+002 
1050  
Pourcentage d'encaissement coassurance
No
-
-
Option.
 
PCD+056 
1060 u 
Majoration selon périodicité
No
-
-
Option.
Si applicable et donc calculé au niveau du contrat. 
PCD+003 
1070 u 
Réduction selon périodicité
No
-
-
Option.
Si applicable et donc calculé au niveau du contrat. 
PCD+004 
1080 n 
Texte de communication
No
-
-
Option.
 
FTX+018 
1090 n 
Texte de gestion
No
-
-
Option.
 
FTX+020 
1100 n 
description des éléments de prime
No
-
-
Option.
 
FTX+029 
1110  
Police connexe
No
-
-
Option.
 
DOC+001 
1120 u 
Police connexe - Type de police
Yes
7
Option.
 
DOC+001 - IPD+A502 
1130  
Police connexe - Numéro de police
No
-
-
Option.
 
DOC+001 - RFF+001 
1140  
Police connexe - Numéro CBFA
No
-
-
Option.
 
DOC+001 - RFF+039 
1150  
Police connexe - Capital
No
-
-
Option.
 
DOC+001 - MOA+004 
1160  
Police connexe - Prime de référence
No
-
-
Option.
 
DOC+001 - MOA+149 
1170 n 
Police remplacée
No
-
-
Option.
 
DOC+002 
1180 n 
Police remplacée - Date initiale du contrat
No
-
-
Option.
 
DOC+002 - DTM+137 
1190 n 
Police remplacée - Date d'expiration
No
-
-
Option.
 
DOC+002 - DTM+138 
1200 n 
Police remplacée - Numéro de police
No
-
-
Option.
 
DOC+002 - RFF+001 
1210  
Police reprise
No
-
-
Option.
 
DOC+015 
1220  
Police reprise - Date initiale du contrat
No
-
-
Option.
 
DOC+015 - DTM+137 
1230  
Police reprise - Date d'expiration
No
-
-
Option.
 
DOC+015 - DTM+138 
1240  
Police reprise - Numéro de police
No
-
-
Option.
 
DOC+015 - RFF+001 
1250  
Police reprise - Numéro CBFA
No
-
-
Option.
 
DOC+015 - RFF+039 
1260 n 
Clause
No
-
-
Option.
Multiple occurrences possible 
CLS+001 
1270  
Assureur
No
-
-
Option.
 
PTY+006 
1280  
Assureur - Numéro CBFA
No
-
-
Mand.
 
PTY+006+x--x (X044-1) 
1290  
Assureur - Type d'assureur en coassurance
Yes
1
Option.
 
PTY+006 - ATT+A020 
1300  
Intermédiaire
No
-
-
Option.
 
PTY+002 
1310 n 
Intermédiaire - Numéro CBFA
No
-
-
Mand.
 
PTY+002+x--x (X044-1) 
1320 n 
Intermédiaire - Identifiant de l'intermédiaire aupres de la compagnie
No
-
-
Mand.
 
PTY+002++x--x (X044-2) 
1330 d 
Intermédiaire - Numéro CBFA
No
-
-
Mand.
 
PTY+002 - RFF+039 
1340 d 
Intermédiaire - Numéro de compte agent
No
-
-
Mand.
 
PTY+002 - RFF+038 
1350  
Intermédiaire - Référence police producteur
No
-
-
Option.
 
PTY+002 - RFF+003 
1360 n 
Intermédiaire - Activité enregistrée à la CBFA
Yes
1
Mand.
1- 2 or 3 occurrences 
PTY+002 - ATT+A46G 
1370 u 
Preneur d'assurance
No
-
-
Mand.
 
PTY+003 (-GRP/PM/PP all rel. 201201) 
1380  
Preneur d'assurance - Nombre de polices
No
-
-
Option.
 
PTY+003 - QTY+010 
1390  
Objet de risque
No
-
-
Mand.
 
ROD+xxx 

(*) n u d : new / updated / deleted since previous version.

(**) Usage: The indications Mandatory / Conditional / Optional are to be understood in respect of the actual level of the Data element:
  example given; some party data-set as a whole can be optional, while, if present, the party's name within that party data-set can be mandatory.

Remark: in UN/Edifact, "Mandatory / Conditional" are notions used within the standard. And within edi-guides (a refinement of a standard) the "Conditional" can become "Required / Optional / Dependent / Advised / Not used". Ideally we should implement the same ideas.